Ouverture Campagne de subventions - Projet Sportif Fédéral – ANS 2023

L’accompagnement financier des fédérations et du CNOSF au titre de leurs Projets Sportifs Fédéraux (PSF) en 2023 s’élève à 75 M€. Une baisse générale des subventions de l’Agence Nationale du Sport est appliquée. Ainsi, l’enveloppe attribuée au tir à l’arc dans le cadre du PSF 2023 est de 722 100 €.

Depuis la création du PSF en 2019 (en remplacement du CNDS), cette enveloppe a évolué comme indiqué dans le tableau ci-dessous :

La baisse de 6 % entre 2022 et 2023, alors que le nombre de structures demandeuses et de projets déposés a considérablement augmenté depuis 2021, entraîne des évolutions qui sont indiquées dans les notes de cadrage.

Les principales adaptations reposent sur le nombre de projets qu’une structure peut déposer et sur la prise en compte de façon renforcée des actions du projet fédéral (Partage tes flèches, Jeux du tir à l’arc, Trophée des mixtes, Opération Tir à l’arc au féminin…).

Nombre de projets qu’une structure affiliée peut déposer :

Toutes les précisions sont dans les notes de cadrage dédiées à chaque type de structures (clubs et groupements d’employeurs, comités départementaux, comités régionaux). Elles sont disponibles sur l’Espace dirigeants dans « Documents en Ligne » puis « ASS - SUBVENTIONS ANS PSF » et sur le site fédéral.

Une continuité des orientations fédérales
Les orientations du projet sportif fédéral de la FFTA, et donc axes de financement possibles, restent les mêmes qu’en 2022 et répondent à quatre grands objectifs opérationnels de l’Agence Nationale du Sport :

1. Développement de la pratique
2. Développement de l'éthique et de la citoyenneté
3. Promotion du sport-santé
4. Accession territoriale au sport de haut-niveau (uniquement pour les comités régionaux)

ACCOMPAGNEMENT DU RESEAU FEDERAL
Sur l’espace dirigeant dans « Documents en Ligne » puis « ASS - SUBVENTIONS ANS PSF », différents outils sont disponibles dont une Foire aux questions, une fiche pratique sur le budget prévisionnel…
En complément, des webinaires seront organisés. Le calendrier et les liens de connexion seront publiés prochainement.
 

CALENDRIER 2023
Du 7 mars au 18 avril midi : Ouverture pour les clubs (et groupements d’employeurs) et comités départementaux
Du 21 mars au 9 mai  midi : Ouverture pour les comités régionaux
Avril - Mai : Contrôle de l’éligibilité et instruction des demandes par la FFTA.
Fin mai début juin : Réunion du comité de validation ;
Juin-Juillet : Etude et validation des propositions de validation par l’ANS puis mise en paiement des subventions avant septembre 2022.